Les photographies consultables sur ce site reproduisent des documents conservés aux Archives nationales d’outre-mer (ANOM), à Aix-en-Provence : actes notariés, registres et répertoires concernant notamment Saint-Domingue et la Martinique.

Symbole de l’Amitié n’est pas propriétaire de ces documents : l’association les indexe, les transcrit et les met à disposition pour faciliter la recherche.

Chaque document est identifié par sa cote ANOM (par exemple « 7 DPPC 123 »), affichée avec la reproduction. C’est la référence officielle du document.

Conservez cette cote dans vos notes, vos citations et vos publications : elle permet à tout chercheur de retrouver l’original aux ANOM, indépendamment de ce site.

Les modalités de réutilisation dépendent du régime juridique applicable au document et des conditions de réutilisation des ANOM ; elles peuvent varier selon le fonds et le document concernés.

Pour un usage allant au-delà de la recherche personnelle — publication, exposition, diffusion —, reportez-vous aux conditions de réutilisation des ANOM ou renseignez-vous auprès de l’institution.

Les textes, transcriptions, indexations, annotations et classements publiés sur ce site sont l’œuvre de l’association et de ses contributeurs. Ils relèvent d’un régime distinct de celui des documents d’archives, détaillé dans les mentions légales.

Si vous vous appuyez sur ce travail, merci de citer « Symbole de l’Amitié » et l’adresse du site.

Toute question sur une image, une cote ou une réutilisation peut être adressée à contact@symbole-amitie.fr.

Les erreurs signalées sont corrigées rapidement.

Vous avez photographié des actes aux ANOM ? Vous pouvez proposer vos photographies pour qu’elles bénéficient à la communauté des chercheurs.